Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site naitre-ensemble-e.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Qui sommes-nous ?
Ce présent site est édité et géré par DIDIER Emeline, immatriculée sous le numéro siret 98153796200012.
Siège social : 32 lotissement le Bosque, 84400 APT.
Responsable site internet : Mlle DIDER Emeline.
Hebergeur : OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Droits d’auteur
DIDIER Emeline est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Mlle DIDIER Emeline
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Nous contacter
Par email : naitre.ensemble.e@gmail.com