Conditions générales de vente

• CARACTÉRISTIQUES SPECIFIQUES DES PRODUITS DIT « PRESTATIONS »

Naitre Ensemble.E offre des services de prestations bien-être : massages de bien-être, atelier de massage, Bain des Merveilles, atelier de portage et accompagnement, qui sont effectués par une masseuse professionnelle. Il est ici précisé que le terme Massage désigne un soin de bien-être et de relaxation et ne correspond pas à la définition juridique de l’Article R4321-3 du Code de la santé publique. Par conséquent, le Massage n’a aucun objectif thérapeutique et/ou médical.

En cas de grossesse et quel que soit le soin, il est recommandé aux acheteurs de demander l’avis préalable de son médecin. Il en est de même pour les personnes fragiles, comme par exemple sans que cette liste ne soit considérée comme exhaustive :  les personnes ayant des problèmes cardiologiques ou de tension, les personnes sujettes à des allergies, etc.

Pour les personnes mineures, les parents sont tenus de rester présents avec l’enfant pendant leur prestation. Les Prestations proposées à la vente sur le présent site internet à l’adresse www.naitre-ensemble-e.fr  constituent l’offre de Naitre Ensemble.e, elle se réserve le droit de modifier à tout moment ses prestations.

Les prestations sont réalisées uniquement dans les villes composant le secteur de déplacement de Naitre Ensemble.e ainsi que dans les adresses bien-être de Naitre ensemble.e.

Les Prestations proposées à la vente sur le présent site Internet à l’adresse Naitre Ensemble.e constituent l’offre de Naitre Ensemble.e, elle se réserve le droit de modifier à tout moment sa collection et de changer la liste et les gammes des prestations et ses adresses bien-être.

1. Définitions

Les termes utilisés au sein des Conditions auront la signification qui leur est donnée ci-après :

Acheteur : personne physique consommateur non professionnel acquérant des Produits par le biais du Site.

Commande : ordre d’achat de l’Acheteur portant sur une ou plusieurs prestations et accepté par le Vendeur en application des Conditions.

Cookie : information conservée sur votre ordinateur par un site web que vous visitez.

Courriel : document informatisé qu’un utilisateur saisit, envoie ou consulte en différé par l’intermédiaire d’un réseau Internet : réseau mondial associant des ressources de télécommunication et des ordinateurs serveurs et clients, destiné à l’échange de messages électroniques, d’informations multimédias et de fichiers. Il fonctionne en utilisant un protocole commun qui permet l’acheminement de proche en proche de messages découpés en paquets indépendants.

Partie(s) : L’Acheteur et/ou le Vendeur.

Prestations : bien / prestations (massages, accompagnement, réflexologie, bain des merveilles, ateliers individuel ou collectif) proposé à la vente sur le Site ou en direct par le Vendeur.

Site (Site web ou Site Internet) : site Internet accessible à l’adresse www.naitre-ensemble-e sur lequel le Vendeur propose les Prestations à la vente.

Vendeur : Auto-entrepreneur Naitre Ensemble.E DIDIER Emeline dont le siège social se situe 32 lotissement le Bosque 84400 APT, France. Siret 98153796200012 , proposant les Produits à la vente par le biais du Site ou en direct tel que : des massage pré et post natal, des atelier massage bébé, des ateliers portage, ateliers réflexologie plantaire bébé, bain des merveilles, accompagnement à l’allaitement, accompagnement parental et des coffrets.

2. Objet

Les Conditions ont pour objet de définir les droits et obligations du Vendeur et de l’Acheteur dans le cadre de la vente des Prestations par le biais du Site. En utilisant notre site internet vous acceptez de respecter nos conditions générales.

3. PRIX DE VENTE

Les prix de vente sont indiqués en euros sur le site toutes taxes comprises. Pour les prestations, les prix affichés ne tiennent pas compte des éventuels frais de déplacements.

Les frais de déplacements sont à la charge de l’acheteur et varient selon la zone géographique où se situe la prestation. Les éventuels frais de déplacement sont indiqués à l’acheteur préalablement à la validation de sa commande.

Le tarif d’une prestation varie en fonction du type, de la durée, ainsi que de l’emplacement des locaux que vous avez désigné pour la réalisation.

Naitre Ensemble.E se réserve le droit, ce que l’Internaute accepte, de modifier le prix de ses Prestations à tout moment. Les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par l’Acheteur, sous réserve de la disponibilité desdits prestations.

4. Paiement & Sécurisation du paiement

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix des Prestation présentés sur le Site. Toutefois, les Prestations seront facturées à l’Acheteur sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la Commande.

Le règlement de la Commande s’effectuera par PayPal, Paylib, cheque, ou espèces. Lors de la prise de rendez-vous un acompte de 30% serra demander afin de valider ce dernier. La somme restante devra être payé lors du rendez-vous. Le compte sera débité des 30% à la commande. L’ordre de paiement effectué par carte bancaire ne peut être annulé. Dès lors, le paiement de la Commande par l’Acheteur est irrévocable, sans préjudice pour l’Acheteur d’exercer son droit de rétractation ou d’annulation ultérieure de la Commande.

L’Acheteur doit disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu’il aura choisi pour sa Commande. Le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable d’une utilisation frauduleuse d’un des moyens de paiement. Toute utilisation frauduleuse de la carte bancaire ne pourra donner lieu à remboursement par le Vendeur.

Le paiement s’effectue sur le Site par carte bancaire, par l’intermédiaire du système de paiement sécurisé systempay. Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole S.S.L. (Secure Socket Layer). Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. Systempay est certifié par Visa (AIS), Mastercard (SDP) et American Express (TDC).

Ces certifications garantissent que les processus opérationnels et les solutions techniques utilisées par systempay respectent les critères les plus exigeants en matière de sécurisation.Les achats effectués par l’Acheteur sont également sécurisés par le système dit « 3-D Secure » : un protocole sécurisé de paiement sur Internet. Il permet de limiter les tentatives frauduleuses sur Internet, provoquées par l’usurpation d’identité. Il s’agit de vérifier, pour chaque paiement en ligne, que la carte est bien utilisée par son titulaire. MAMAN ET MOI MASSAGE utilise 3D secure sur son Site.

5. Code promotionnels, remises et bons cadeaux

• BONS ET CARTES CADEAUX

Le bon cadeau ou carte cadeau Naitre Ensemble.E est privatif payé lors de la commande. Il ne peut faire l’objet d’aucun remboursement.

Le bon cadeau est personnel et ne peut être donné ou revendu à titre gratuit ou onéreux. Le bon cadeau est valable pendant 1 ans à compter de sa date d’achat aux conditions figurant sur ce site et dans la limite des quantités disponibles.

Il ne sera plus utilisable à l’expiration de ce délai. Cas spécifique de l’atelier massage bébé. L’atelier massage bébé est réalisable jusqu’à ce que l’enfant ait atteint l’âge de 8 mois au-delà de cet âge le bon cadeau n’aura aucune validité et ne pourra être échangé.

Le bon cadeau est activé par Naitre Ensemble.E au moment de son paiement intégral. Il peut être utilisé en une ou plusieurs fois dans la limite de sa valeur et complété par un autre moyen de paiement selon acceptation.

Le Bon Cadeau est automatiquement débité de la totalité de sa valeur si le montant d’achat est supérieur à la valeur du bon lors de l’achat en ligne. Le solde et la date de validité du Bon Cadeau est consultable au 07.49.48.39.84  ou en faisant la demande par mail à Naitre.emsemble.e@gmail.com. Tout retour de Bon Cadeau qui ne résulte pas de l’exercice de la garantie légale ou du droit de rétractation ne sera pas pris en compte.

Le Bon Cadeau ne sera ni remplacé ni remboursé en cas de perte, de vol, de falsification ou de fin de validité. Le bon cadeau acheté sur le site www.naitre-ensemble-e.fr est utilisable :

• Uniquement dans les instituts et les villes composant le secteur de déplacement à domicile de Naitre Ensemble.E pour les prestations (liste disponible sur demande)

Les tarifs étant différents pour les instituts et le déplacement à domicile, il est spécifié sur chaque bon cadeau le lieu de réalisation de la prestation.

6. CONDITIONS D’ANNULATION, DE RETARD ET DE MODIFICATION DES RENDEZ-VOUS

Pour effectuer une prestation, il est indispensable de réserver à l’avance auprès du service de réservation par téléphone ou sur l’agenda en ligne.

Lorsque vous possédez un bon cadeau le rendez-vous doit être pris au plus tard un mois avant la fin de validité du bon cadeau. Pour tout dépassement de validité du bon ou carte cadeau MAMAN ET MOI MASSAGE vous demandera 30% de la valeur des soins concernés.

Toute réservation d’une prestation devra faire l’objet d’un acompte de 30% lors de la prise de rendez-vous et de son règlement total lors du rendez-vous par carte bancaire, virement ou chèque ou espèces. 

Toute réservation d’une prestation à domicile peut être susceptible d’être décalée si la distance kilométrique avec le précédent rendez-vous est trop importante, Naitre Ensemble.E vous contactera alors afin de trouver ensemble une date pour votre rendez-vous.

Conformément à l’Article L.221-28 12o du Code de la consommation, un consommateur ne bénéficie d’aucun droit de rétractation pour une prestation de services liée à des activités de loisirs dès lors que le contrat prévoit une date ou une période d’exécution spécifique.

Par conséquent, vous reconnaissez que vous ne disposez d’aucun droit légal pour annuler une prestation de bien-être qui a été réservé.

Toutefois, vous bénéficiez d’un droit contractuel d’annuler ou de modifier une réservation faite auprès de Naitre Ensemble.E dans les circonstances et selon les modalités suivantes : La personne qui fait la réservation ou le bénéficiaire doit envoyer un email à Naitre Ensemble.E  à l’adresse Naitre.ensemble.e@gmail.fr ou un message texte par téléphone au 07 49 48 39 84 au moins 48h ouvrées (du lundi au samedi) avant la date prévue du rendez-vous.

Les 30% d’acompte du prix de la prestation, votre bon ou carte cadeau ne vous seront pas restitué des lors ou vous:

Annulez une réservation autrement que de la façon autorisée ci-dessus ;

Tentez d’annuler une réservation au moment ou après l’heure de rendez-vous de votre prestation

N’êtes pas présent à l’heure de rendez-vous

Naitre Ensemble.E peut renoncer, à son entière discrétion, aux frais d’annulation lorsque le bénéficiaire de la prestation n’a pas été en mesure d’annuler une réservation pour des motifs justifiés par un certificat médical.

En cas de retard inférieur à dix minutes votre prestation sera écourtée d’autant de temps de retard.

En cas de retard supérieur à dix minutes votre prestation sera considérée comme annulée.

7. Responsabilité

Le Vendeur est responsable de plein droit à l’égard de l’Acheteur de la bonne exécution de la Commande. Toutefois, la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée s’il apporte la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution de ses obligations est imputable à l’Acheteur, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues aux Conditions, à une rupture de stock, à une indisponibilité des produits ou à un cas de force majeure.

Le Vendeur ne saurait engager sa responsabilité pour des dommages résultant d’une faute de l’Acheteur dans le cadre d’une prestation.

De même, la responsabilité du Vendeur au titre des obligations des présentes conditions générales de vente ne saurait être engagée en cas de problème lié à l’utilisation du réseau Internet tel que notamment virus, intrusion, perte de données, rupture du service internet.

8. Données personnelles et confidentialité / Utilisation de cookies

Toute Commande de l’Acheteur donne lieu à une collecte d’informations de la part de Naitre Ensemble.E nécessaires au bon déroulement de la prestation par le Vendeur.

Ces informations concernent le nom et prénom de l’Acheteur, son adresse mail, son adresse postale, son numéro de téléphone, éventuellement sa date de naissance et sa date d’accouchement, le déroulement de sa grossesse, son accouchement, ses problèmes médicaux si l’Acheteur souhaite les préciser.

Naitre Ensemble.E s’engage à ne pas vendre vos données à des tiers. Conformément à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 et au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 entré en vigueur le 25 mai 2018, l’Acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, de suppression et d’opposition à ses données personnelles.

L’Acheteur peut exercer ce droit en contactant le Vendeur via son adresse mail : Naitre.ensemble.e@gmail.fr

9. Convention sur la preuve

Il est expressément convenu que les Parties peuvent communiquer entre elles par voie électronique pour les besoins des Conditions, à la condition que des mesures techniques de sécurité destinées à garantir la confidentialité des données échangées soient mises en place. Les deux Parties conviennent que les Courriels échangés entre elles prouvent valablement la teneur de leurs échanges et, le cas échéant, de leurs engagements, notamment en ce qui concerne la transmission et l’acceptation de Commandes.

10. UTILISATION INTERDITE

Vous ne devez pas utiliser notre site internet ou notre service de réservation par téléphone pour effectuer l’une des actions suivantes qui sont strictement interdites :Avoir un quelconque comportement inapproprié, y compris et de façon non limitative, des remarques illégales ou sexuellement suggestives, des avances sexuelles, consommer de la drogue, un abus d’alcool et/ou tout autre comportement inapproprié ;Restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d’utiliser et de profiter de nos prestations, Enfreindre le droit à la vie privée, des droits de propriété ou d’autres droits civils de toute personne, harceler, abuser, menacer ou autrement enfreindre ou violer les droits des prestataires, employés et personnels de Naitre Ensemble.E, récolter, exploiter ou autrement collecter des informations sur d’autres personnes, y compris des adresses e-mail, sans leur consentement , utiliser une technologie ou d’autres moyens pour accéder à notre réseau informatique, à un contenu non autorisé ou à des espaces non publics, introduire ou tenter d’introduire des virus ou tout autre code nuisible, des fichiers ou programmes qui interrompent ou limitent la fonctionnalité de Nos Services de Réservation, endommager, désactiver ou autrement altérer Nos serveurs ou réseaux ou tenter d’y procéder, adopter ou encourager d’autres personnes à adopter un comportement criminel ou illégal ou enfreindre les présentes conditions, y compris, utiliser de façon abusive nos produits et prestations à des fins illégales ou non autorisées .Vous acceptez de ne pas enfreindre d’une quelconque façon les présentes conditions, ce qui pourrait notamment entraîner, la résiliation ou la suspension de votre accès à nos produits et services.

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11. VOS AVIS SUR NOS PRODUITS – PRESTATIONS

Naitre Ensemble.E s’engage à publier les témoignages déposés sur le site sous réserve du respect des critères de modération suivants : Naitre Ensemble.E se réserve le droit de ne pas publier notamment les messages incompréhensibles, à caractère outrancier, diffamatoire, malveillant, raciste, ou sans rapport avec les prestations concernées. Les personnes postant un message accordent à Naitre Ensemble.E pour la durée légale des droits d’auteurs un droit d’utilisation permettant de reproduire, publier, traduire et diffuser leur témoignage sur l’ensemble des supports Naitre Ensemble.E dans le monde entier. Pour le cas où votre témoignage ne serait pas publié, Naitre Ensemble.E s’efforcera de revenir vers vous pour trouver comment mieux vous satisfaire. Naitre Ensemble.E vous remercie de prendre le temps de partager votre expérience avec les autres consommateurs.

12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Naitre Ensemble.E est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs au site internet et aux marques Naitre Ensemble.E ou détient les droits d’usage y afférents. L’accès au présent site internet ne vous confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site qui restent la propriété exclusive de Naitre Ensemble.E  la structure générale du site, mais aussi les éléments accessibles sur le site, notamment sous forme de textes, photographies, images animées ou non, icônes, cartes, sons, vidéos, logiciels, base de données, données et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de Naitre Ensemble.E. Vous ne pouvez, en aucun cas, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de Naitre Ensemble.E. Vous êtes informé que cette interdiction vise notamment, mais pas exclusivement, des pratiques telles que le scrapping ou l’utilisation de robots à des fins d’extraction, de reproduction de tout élément du site, y compris les offres de produits qui y sont présentées, notamment à des fins commerciales. Vous n’êtes pas autorisé à insérer dans un cadre ni utiliser des techniques de cadrage (« framing ») pour insérer une marque déposée, un logo ou toute autre information (y compris les images, les textes, la mise en page ou la forme) de Naitre Ensemble.E sans son consentement préalable écrit et express. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser de méta tags ni tout autre « texte caché » en utilisant le nom ou les marques de Naitre Ensemble.E sans son consentement préalable écrit et express. L’exploitation non préalablement autorisée par Naitre Ensemble.E auquel appartient à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.
L’insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de Naitre Ensemble.E

13. MODIFICATION ET RÉSILIATION

Naitre Ensemble.E peut modifier ses conditions générales ou mettre fin à l’utilisation de ses services à tout moment, étant précisé que les conditions applicables seront celles en vigueur lorsque l’achat ou la réservation de prestation est faite. Naitre Ensemble.E peut également modifier, suspendre, résilier ou interrompre tout aspect de ses services y compris la disponibilité de certaines fonctionnalités à tout moment pour quelques raisons que ce soit.

14. SERVICE CLIENT

Si Vous avez des questions, veuillez contacter notre Service Client :

• Par e-mail à l’adresse suivante : Naitre.ensemble.e@gmail.fr
• Par téléphone : 07 49 48 39 84